Arrêtés - Commune de Boussay

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38 résultats

N°2024/SEE/0187 Arrêtés permanents

Date de parution : 12 Août 24

Arrêté relatif à la restriction des usages de l’eau

2024-SEE-0187 AP Restriction des usages de l'eau (3,40 Mo, pdf)

N°2024/SEE/0182 Arrêtés permanents

Date de parution : 07 Août 24

Arrêté relatif à la présence de la Loutre d’Europe (Lutra lutra) ou du Castor d’Europe (Castor fiber)

2024-SEE-0182 AP Présence Loutre et Castor Europe (124,46 Ko, pdf)

N°2024-123 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 14 Août 24

Arrêté de circulation

2024-123 AT Fermeture du Pont de la Grossière (132,28 Ko, pdf)

N°2024-111 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 15 Juil 24

Arrêté d’alignement

2024-111 Géomètres XYZ ALIGNEMENT La Peltière (127,37 Ko, pdf)

N°2024-110 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 15 Juil 24

Arrêté de circulation

2024-110 AT EIFFAGE ENERGIE Route barrée Le Plessis Milon (95,20 Ko, pdf)

N°2024-100 Arrêtés temporaires

Date de parution : 09 Juil 24

Arrêté d’alignement

2024-100 GE360 ALIGNEMENT La Morinière (319,65 Ko, pdf)

N°2024-99 Arrêtés temporaires

Date de parution : 09 Juil 24

Arrêté d’alignement

2024-99 CDC Conseils ALIGNEMENT ZAC de l'Ardillais (60,60 Ko, pdf)

N°2024-105 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 11 Juil 24

Arrêté de circulation

2024-105 AT ALQUENRY Chaussée rétrécie (76,02 Ko, pdf)

N°2024-93 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 21 Juin 24

Arrêté de circulation

2024-93 AT EFFO TP Voies multiples (79,57 Ko, pdf)

N°2024/BPEF/069 Arrêtés permanents

Date de parution : 30 Mai 24

Arrêté relatif aux bruits du voisinage

2024 05 30 - Arrêté préfectoral contre le bruit (5,67 Mo, pdf)

N°2024-75 Arrêtés permanents

Date de parution : 22 Mai 24

Arrêté d’interdiction de baignade

2024-75 COMMUNE DE BOUSSAY Baignade interdite (55,71 Ko, pdf)

N°Arrêté n°2024/BPEF/058

Date de parution : 30 Avr 24

Inventaires faune et flore

2024_04_30_AP Bretagne vivante_communes 44 (86,20 Ko, pdf)

Liste des annonces légales

Arrêté relatif à la restriction des usages de l’eau

Arrêté relatif à la présence de la Loutre d’Europe (Lutra lutra) ou du Castor d’Europe (Castor fiber)

Arrêté de circulation

Arrêté d’alignement

Arrêté de circulation

Arrêté d’alignement

Arrêté d’alignement

Arrêté de circulation

Arrêté de circulation

Arrêté relatif aux bruits du voisinage

Arrêté d’interdiction de baignade

Inventaires faune et flore