Arrêtés - Commune de Boussay

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32 résultats

N°2026-107 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 04 Août 26

Arrêté de circulation

2026-107 AT ARNO DECO Rue barrée Rue des Trois Provinces (124,05 Ko, pdf)

N°2026-106 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 04 Août 26

Autorisation de stationnement

2026-106 AT ZINC Stationnement Rue du Val de Sèvre (113,30 Ko, pdf)

N°2026-105 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 30 Juil 26

Arrêté de circulation

2026-105 AT VFE Route barrée la Gressière (118,06 Ko, pdf)

N°2026-103 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 24 Juil 26

Arrêté de circulation

2026-103 AT COMMUNE DE BOUSSAY Opération broyage végétaux (107,16 Ko, pdf)

N°N°2026/UPAF/047 Arrêtés temporaires

Date de parution : 23 Juil 26

Arrêté autorisant l’OFB à procéder aux inventaires naturels

Arrêté préfectoral d'autorisation (1,51 Mo, pdf)

N°2026-100 AT et 2026-101 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 15 Juil 26

Arrêté de circulation – Autorisation de stationnement

N°2026-99 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 15 Juil 26

Arrêté de circulation

2026-99 AT VFE Alternat manuel la Maigrière (87,02 Ko, pdf)

N°2026-98 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 15 Juil 26

Arrêté de circulation

N°2026-97 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 06 Juil 26

Arrêté réglementant l’usage du feu et des feux d’artifice en période de sécheresse

2026-97 AT COMMUNE DE BOUSSAY Interdiction feu d'artifice (116,99 Ko, pdf)

N°2026-94 Arrêtés permanents

Date de parution : 06 Juil 26

Arrêté d’interdiction de jets de projectiles

2026-94 COMMUNE DE BOUSSAY Fermeture et interdiction jet pierres coteau Sautjeau (108,45 Ko, pdf)

N°2026-88 Arrêtés permanents

Date de parution : 18 Juin 26

Arrêté d’acquisition par voie de préemption

2026-88 DIA 26 A0020 Grands Cordes A418 (126,07 Ko, pdf)

N°2026-85 AT Arrêtés temporaires

Date de parution : 08 Juin 26

Arrêté de circulation

2026-85 AT OPERA TP Alternat manuel les Pimpennières (98,89 Ko, pdf)

Liste des annonces légales

Arrêté de circulation

Autorisation de stationnement

Arrêté de circulation

Arrêté de circulation

Arrêté autorisant l’OFB à procéder aux inventaires naturels

Arrêté de circulation – Autorisation de stationnement

Arrêté de circulation

Arrêté de circulation

Arrêté réglementant l’usage du feu et des feux d’artifice en période de sécheresse

Arrêté d’interdiction de jets de projectiles

Arrêté d’acquisition par voie de préemption

Arrêté de circulation