Mairie de Boussay (44)

Boite à outils pour les associations

Vous trouverez ci-dessous toutes les informations pouvant être utiles aux associations.

- INFORMATIONS PRATIQUES SUR LA GESTION D'UNE ASSOCIATION

dépliant e-association 2016 BAT BD-1 [2]

- SALLES COMMUNALES MISES A DISPOSITION OU EN LOCATION

Location salles communales [3]

- FORMULAIRE DE RENSEIGNEMENTS D'UNE ASSOCIATION BOUSSIRONNE ( à remplir en cas de création d'une nouvelle association ou d'un changement au sein d'une association existante) :

- 2015 formulaire asso [4]

-INFORMATIONS SUR REGLEMENTATION DEBIT DE BOISSON ET FORMULAIRE DE DEMANDE

- catégories de débit de boisson [5]

- classification des débits de boisson [6]

- Matrice Demande de debit de boisson temporaire [7] ( à remplir avant chaque débit de boisson et à déposer un mois avant la manifestation)

- les débits de boisson [8]

- les horaires d'ouverture de débit de boisson [9]

- FORMULAIRES DE DEMANDE ORGANISATION MANIFESTATION SPORTIVE

- demande autorisation organisation manifestation sportive non motorisée sur voie publique ou ouverte au public [10]

- demande autorisation organisation manifestation sportive non motorisée sur voie publique sans classement final [11]

- LOCATION DE BACS AUPRES DE LA CCVC LORS DE MANIFESTATIONS

- locations bacs ordures ménagères lors de manifestations [12]

- FORMULAIRE DE DEMANDE DE MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES

Formulaire demande de manifestation exceptionnelle [13]

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