- COVID DECLARATION MANIFESTATION PLUS DE 10 PERSONNES
COVID DECLARATION MANIFESTATION PLUS DE 10 PERSONNES [2]
- INFORMATIONS PRATIQUES SUR LA GESTION D'UNE ASSOCIATION
dépliant e-association 2016 BAT BD-1 [3]
- SALLES COMMUNALES MISES A DISPOSITION OU EN LOCATION
Location salles communales [4]
- FORMULAIRE DE RENSEIGNEMENTS D'UNE ASSOCIATION BOUSSIRONNE ( à remplir en cas de création d'une nouvelle association ou d'un changement au sein d'une association existante) :
- 2015 formulaire asso [5]
-INFORMATIONS SUR REGLEMENTATION DEBIT DE BOISSON ET FORMULAIRE DE DEMANDE
- catégories de débit de boisson [6]
- classification des débits de boisson [7]
- Matrice Demande de debit de boisson temporaire [8] ( à remplir avant chaque débit de boisson et à déposer un mois avant la manifestation)
- les débits de boisson [9]
- les horaires d'ouverture de débit de boisson [10]
- FORMULAIRES DE DEMANDE ORGANISATION MANIFESTATION SPORTIVE
- LOCATION DE BACS AUPRES DE LA CCVC LORS DE MANIFESTATIONS
- locations bacs ordures ménagères lors de manifestations [13]
- FORMULAIRE DE DEMANDE DE MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES