Mairie de Boussay (44)
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Les Comptes Rendus

Les Comptes-rendus du Conseil Municipal 2022 [4]

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121,29 du Code général des collectivités territoriales). Le conseil municipal se réunit régulièrement
Vous trouverez sur ci-dessous les comptes-rendus des conseils municipaux 2022 :
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Les comptes-rendus du Conseil Municipal 2021 [6]

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121,29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement
Vous trouverez en cette page les comptes-rendus des réunions 2021 :
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Les comptes-rendus du Conseil Municipal 2020 [8]

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121,29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement
Vous trouverez en cette page les comptes-rendus des réunions 2020
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Les comptes-rendus du Conseil Municipal 2019 [10]

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121,29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement
Vous trouverez en cette page les comptes-rendus des réunions 2019
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Les comptes-rendus du Conseil Municipal 2018 [12]

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121,29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement
Vous trouverez en cette page les comptes-rendus des réunions 2018.
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Les comptes-rendus du Conseil Municipal 2017 [14]

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121,29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement
Vous trouverez en cette page les comptes-rendus des réunions 2017.
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Les comptes-rendus du Conseil Municipal 2016 [16]

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121,29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement
Vous trouverez en cette page les comptes-rendus des réunions 2016.
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Les comptes-rendus du Conseil Municipal 2015 [18]

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121,29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement
Vous trouverez en cette page les comptes-rendus des réunions 2015
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Les comptes-rendus du Conseil Municipal 2014 [20]

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121,29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement
Vous trouverez en cette page les comptes-rendus des réunions 2014.
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Les comptes-rendus du Conseil Municipal 2013 [22]

Le conseil municipal définit les orientations politiques et règle, par ses délibérations, les affaires de la commune (article L. 2121,29 du Code général des collectivités territoriales).
Le conseil municipal se réunit régulièrement
Vous trouverez en cette page les comptes-rendus des réunions 2013.
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